Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

  • Informations légales :

L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
Jean-Paul Husson
Adresse de courrier électronique : postmaster@jphusson-amenagement-collectivite.fr
Numéro SIRET :
Numéro de TVA :
Intégration par : WebEmc – Réalisation de Site Internet et Solution E-Commerce
L’hébergeur du présent site internet est :
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Tél : 08 203 203 63 (0,118 €/min)

  • Propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site www.jphusson-amenagement-collectivite.fr sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

  • Respect du droit à l’image

Toute personne, quelque soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Sur demande, elle peut donc s’opposer à sa reproduction et à sa diffusion. Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi “informatique et libertés” s’appliquent. La diffusion à partir d’un site web, par exemple, de l’image ou de la vidéo d’une personne doit se faire dans le respect des principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ces principes rejoignent les garanties issues du droit à l’image. (CNIL)

  • Analyse du trafic

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse du trafic de site internet fourni par Google. Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes hébergés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilise ces informations dans le but d’évaluer l’utilisation du site par ses visiteurs, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google s’engage à ne jamais recouper votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Web, vous acceptez que Google traite des données vous concernant de la manière et aux fins décrites ci-dessus.